SCI LA TOSCANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA TOSCANE est une SCI immatriculée le 20 février 2001 sous le numéro SIREN 434 592 861. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 RUE DE BALE Eschentzwiller, 68440 Eschentzwiller. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JACQUELINE WUNDERLE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA TOSCANE
INSEE- Dénomination
- SCI LA TOSCANE
- SIREN
- 434 592 861
- SIRET (siège)
- 434 592 861 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR43434592861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 592 861
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 février 2001
- Siège social
- 31 RUE DE BALE Eschentzwiller, 68440, ESCHENTZWILLER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA TOSCANE
Propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles qui seront apportés ou acquis par la société
Finances de SCI LA TOSCANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA TOSCANE
INSEEÉtablissements de SCI LA TOSCANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68440 ESCHENTZWILLERSiègeActif
434 592 861 00018 · ouvert le 05 janvier 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA TOSCANE
INPIComptes annuels de SCI LA TOSCANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TOSCANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA TOSCANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TOSCANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TOSCANE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00160
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pcl
Décision du 02 juillet 2025 · N° 2025L00198
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 13 juin 2025 · N° 19/10829
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 13 mai 2025 · N° 25/00189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 février 2025 · N° 2023J00333
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 11 janvier 2024 · N° 22/04159
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 14 décembre 2023 · N° 22/04029
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 13 juin 2023 · N° 21/05868
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 18 avril 2023 · N° 22/06615
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 octobre 1996 · N° 94-15.287
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA TOSCANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA TOSCANE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Gérant : SEEMANN Jacqueline né(e) WUNDERLE
- création
Date d'effet : 20 février 2001
Questions fréquentes sur SCI LA TOSCANE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA TOSCANE ?
Le numéro SIREN de SCI LA TOSCANE est 434 592 861. Le SIRET de son siège social est 434 592 861 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43434592861.
Qui dirige SCI LA TOSCANE ?
SCI LA TOSCANE est dirigée par JACQUELINE WUNDERLE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA TOSCANE ?
Le siège social de SCI LA TOSCANE est situé 31 RUE DE BALE Eschentzwiller, 68440 Eschentzwiller.
SCI LA TOSCANE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA TOSCANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA TOSCANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TOSCANE.
Entreprises similaires
Même activité à Eschentzwiller
- SCI FAVRE68440 Eschentzwiller
- Ginkgo68440 Eschentzwiller
- SCI FALAPPI68440 Eschentzwiller
- SCI LE VIGNOBLE D'ESCHEN68440 Eschentzwiller
- SCI 2KB68440 Eschentzwiller
- SCI JACMI68440 Eschentzwiller
- La Baraque68440 Eschentzwiller
- SCI LE BONHEUR68440 Eschentzwiller
- SCI LES CHAMPS68440 Eschentzwiller
- LOS DALTON'S68440 Eschentzwiller
