SCI LA TOULOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 315 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA TOULOISE est une SCI immatriculée le 26 décembre 1983 sous le numéro SIREN 328 732 755. Son siège social est situé 19 RUE de l'Eglise, 54170 Selaincourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CHANTAL HANSE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA TOULOISE
INSEE- Dénomination
- SCI LA TOULOISE
- SIREN
- 328 732 755
- SIRET (siège)
- 328 732 755 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR53328732755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 732 755
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 315 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 décembre 1983
- Siège social
- 19 RUE de l'Eglise, 54170, Selaincourt
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA TOULOISE
L'achat, la prise a bail et la location d'immeubles et leur exploitation. La location des immeubles sociaux ou leur exploitation. L'alienation totale ou partielle des immeubles sociaux et generalement toutes autres operations immobilieres
Finances de SCI LA TOULOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA TOULOISE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 décembre 1983) · 42 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 décembre 1983) · 42 ans
Établissements de SCI LA TOULOISE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 54170 SelaincourtSiègeActif
328 732 755 00041 · ouvert le 06 mars 2026 · NAF 6820B
- 54320 MAXEVILLEFermé
328 732 755 00017 · ouvert le 26 décembre 1983 · NAF 702C
- 54320 MaxévilleFermé
328 732 755 00025 · ouvert le 26 décembre 1983 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA TOULOISE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LA TOULOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TOULOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA TOULOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TOULOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA TOULOISE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA TOULOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA TOULOISE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 26 décembre 1983
Questions fréquentes sur SCI LA TOULOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA TOULOISE ?
Le numéro SIREN de SCI LA TOULOISE est 328 732 755. Le SIRET de son siège social est 328 732 755 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53328732755.
Qui dirige SCI LA TOULOISE ?
SCI LA TOULOISE est dirigée par CHANTAL HANSE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 16 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA TOULOISE ?
Le siège social de SCI LA TOULOISE est situé 19 RUE de l'Eglise, 54170 Selaincourt.
SCI LA TOULOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA TOULOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA TOULOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TOULOISE.
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