SCI LA TRANQUILITE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA TRANQUILITE est une SCI immatriculée le 2 mai 2002 sous le numéro SIREN 441 840 436. Son siège social est situé Au Bourg, 16300 Angeduc. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHANTAL BUTTIGIEG-GERARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA TRANQUILITE
INSEE- Dénomination
- SCI LA TRANQUILITE
- SIREN
- 441 840 436
- SIRET (siège)
- 441 840 436 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR24441840436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 840 436
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mai 2002
- Siège social
- AU BOURG, 16300, ANGEDUC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA TRANQUILITE
Acquisition, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de SCI LA TRANQUILITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA TRANQUILITE
INSEEÉtablissements de SCI LA TRANQUILITE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16300 ANGEDUCSiègeActif
441 840 436 00014 · ouvert le 25 mars 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA TRANQUILITE
INPIComptes annuels de SCI LA TRANQUILITE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TRANQUILITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA TRANQUILITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TRANQUILITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA TRANQUILITE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé président
Décision du 08 août 2024 · N° 24/00587
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA TRANQUILITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA TRANQUILITE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême
- création
Date d'effet : 02 mai 2002
Questions fréquentes sur SCI LA TRANQUILITE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA TRANQUILITE ?
Le numéro SIREN de SCI LA TRANQUILITE est 441 840 436. Le SIRET de son siège social est 441 840 436 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24441840436.
Qui dirige SCI LA TRANQUILITE ?
SCI LA TRANQUILITE est dirigée par CHANTAL BUTTIGIEG-GERARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA TRANQUILITE ?
Le siège social de SCI LA TRANQUILITE est situé Au Bourg, 16300 Angeduc.
SCI LA TRANQUILITE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA TRANQUILITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA TRANQUILITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TRANQUILITE.
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