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SCI LA TREILLE

Active
Siren393 826 235SCI13660 ORGONCréée le 20 janvier 1994

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LA TREILLE est une SCI immatriculée le 20 janvier 1994 sous le numéro SIREN 393 826 235. Elle est domiciliée quai du Port Vieux, 13660 Orgon. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MARC BACHINI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA TREILLE

Dénomination
SCI LA TREILLE
SIREN
393 826 235
SIRET (siège)
393 826 235 00011
N° TVA intracommunautaire
FR93393826235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 826 235
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
20 janvier 1994
Siège social
QUAI DU PORT VIEUX, 13660, ORGON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA TREILLE

Location de logements

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Finances de SCI LA TREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA TREILLE

MB

MARC BACHINI

Gérant

Depuis la création (20 janvier 1994) · 32 ans

Établissements de SCI LA TREILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13660 ORGONSiègeActif

    393 826 235 00011 · ouvert le 19 janvier 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA TREILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 1994

  • Acte

Conformité de SCI LA TREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA TREILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 1994

Questions fréquentes sur SCI LA TREILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA TREILLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA TREILLE est 393 826 235. Le SIRET de son siège social est 393 826 235 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93393826235.

Qui dirige SCI LA TREILLE ?

SCI LA TREILLE est dirigée par MARC BACHINI, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA TREILLE ?

Le siège social de SCI LA TREILLE est situé quai du Port Vieux, 13660 Orgon.

SCI LA TREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA TREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TREILLE.

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