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SCI LA TREILLE

Active
Siren438 603 813SCI13011 MARSEILLECréée le 16 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI LA TREILLE est une SCI immatriculée le 16 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 603 813. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Rte de la Treille, 13011 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. ALICE PEREZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA TREILLE

Dénomination
SCI LA TREILLE
SIREN
438 603 813
SIRET (siège)
438 603 813 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49438603813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 603 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 juillet 2001
Siège social
13 RTE DE LA TREILLE, 13011, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA TREILLE

Acquisition et administration de biens immobiliers

Finances de SCI LA TREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA TREILLE

HC

HERVE CHABOT

Autre

Depuis la création (16 juillet 2001) · 25 ans

AP

ALICE PEREZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LA TREILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13011 MARSEILLESiègeActif

    438 603 813 00017 · ouvert le 16 juillet 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA TREILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA TREILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA TREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA TREILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI LA TREILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA TREILLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA TREILLE est 438 603 813. Le SIRET de son siège social est 438 603 813 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49438603813.

Qui dirige SCI LA TREILLE ?

SCI LA TREILLE est dirigée par ALICE PEREZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA TREILLE ?

Le siège social de SCI LA TREILLE est situé 13 Rte de la Treille, 13011 Marseille.

SCI LA TREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA TREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TREILLE.

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