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SCI LA TREILLE

Active
Siren444 098 578SCI40330 AMOUCréée le 14 novembre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 098 578, SCI LA TREILLE est une SCI créée le 14 novembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 1714 Rte de Gaujacq, 40330 Amou. SCI LA TREILLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par HENRI LAFONT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA TREILLE

Dénomination
SCI LA TREILLE
SIREN
444 098 578
SIRET (siège)
444 098 578 00016
N° TVA intracommunautaire
FR67444098578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 098 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 novembre 2002
Siège social
1714 RTE DE GAUJACQ, 40330, AMOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA TREILLE

PROPRIETE ET GESTION DE BIENS IMMOBILIERS ET NOTAMMENT ACQUISITION DE BIENS SIS A AMOU

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Finances de SCI LA TREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA TREILLE

HL

HENRI LAFONT

Gérant

Depuis la création (14 novembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LA TREILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40330 AMOUSiègeActif

    444 098 578 00016 · ouvert le 31 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA TREILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 novembre 2002

  • Acte

Conformité de SCI LA TREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA TREILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LA TREILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA TREILLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA TREILLE est 444 098 578. Le SIRET de son siège social est 444 098 578 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67444098578.

Qui dirige SCI LA TREILLE ?

SCI LA TREILLE est dirigée par HENRI LAFONT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA TREILLE ?

Le siège social de SCI LA TREILLE est situé 1714 Rte de Gaujacq, 40330 Amou.

SCI LA TREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA TREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TREILLE.

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