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SCI LA TREILLE

Active
Siren479 127 532SCI05290 Puy-Saint-VincentCréée le 18 octobre 2004

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
3,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 127 532, SCI LA TREILLE est une SCI créée le 18 octobre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 85 RTE des Alberts, 05290 Puy-Saint-Vincent. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). ELIANE GUERIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA TREILLE

Dénomination
SCI LA TREILLE
SIREN
479 127 532
SIRET (siège)
479 127 532 00014
N° TVA intracommunautaire
FR39479127532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 127 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 600 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
18 octobre 2004
Siège social
85 RTE des Alberts, 05290, Puy-Saint-Vincent
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LA TREILLE

Gestion, administration, location de tous droits imobiliers, emprunter et acquérir par voie d'apport, d'achat ou d'échange, notamment l'acquisition d'une maison à Guillestre, Place du Portail, et plus généralement toutes opérations se rapportant à l'objet dans les statuts de ladite société.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA TREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA TREILLE

VC

VALERIE CHAUD

Autre

Depuis la création (18 octobre 2004) · 22 ans

MC

MARCEL CHAUD

Autre

Depuis la création (18 octobre 2004) · 22 ans

EG

ELIANE GUERIN

Gérant

Depuis la création (18 octobre 2004) · 22 ans

Établissements de SCI LA TREILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05290 Puy-Saint-VincentSiègeActif

    479 127 532 00014 · ouvert le 28 septembre 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA TREILLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 22 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2004

  • Acte

Conformité de SCI LA TREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA TREILLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2004

Questions fréquentes sur SCI LA TREILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA TREILLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA TREILLE est 479 127 532. Le SIRET de son siège social est 479 127 532 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39479127532.

Qui dirige SCI LA TREILLE ?

SCI LA TREILLE est dirigée par ELIANE GUERIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA TREILLE ?

Le siège social de SCI LA TREILLE est situé 85 RTE des Alberts, 05290 Puy-Saint-Vincent.

SCI LA TREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA TREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TREILLE.

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