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SCI LA TREILLE

Active
Siren814 728 077Société civile84160 LOURMARINCréée le 23 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LA TREILLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 novembre 2015, identifiée par le SIREN 814 728 077. Elle est domiciliée 4 Che des Lauzieres Lieudit les Ramades, 84160 Lourmarin. Son activité principale relève du code NAF 6820A. MONICA BATA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA TREILLE

Dénomination
SCI LA TREILLE
SIREN
814 728 077
SIRET (siège)
814 728 077 00011
N° TVA intracommunautaire
FR68814728077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 728 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 novembre 2015
Siège social
4 CHE DES LAUZIERES LIEUDIT LES RAMADES, 84160, LOURMARIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA TREILLE

L'acquisition d'une propriété situé à  LOURMARIN 84160, Place Henri Barthélémy, Au village, Lieudit L'Estagniol, cadastrée, Section A, N 646 et 650.

Finances de SCI LA TREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA TREILLE

MB

MONICA BATA

Gérant et associé indéfiniment responsable

RP

REGIS PIGNAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 novembre 2015) · 10 ans

CP

CHARLES-EDOUARD PIGNAL

Associé indéfiniment responsable

SP

STANLEY PIGNAL

Associé indéfiniment responsable

AP

AXEL PIGNAL

Associé indéfiniment responsable

EP

EDGAR PIGNAL

Associé indéfiniment responsable

TP

THEO PIGNAL

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI LA TREILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84160 LOURMARINSiègeActif

    814 728 077 00011 · ouvert le 03 novembre 2015 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA TREILLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 octobre 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 septembre 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 13 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA TREILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA TREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA TREILLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PIGNAL Régis, Marie, Raymond, Michel ; Gérant : PIGNAL Monica, Mary, Ann

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PIGNAL Régis ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PIGNAL Monica

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-23 · Début d'activité : 2015-11-03

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2015

Questions fréquentes sur SCI LA TREILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA TREILLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA TREILLE est 814 728 077. Le SIRET de son siège social est 814 728 077 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68814728077.

Qui dirige SCI LA TREILLE ?

SCI LA TREILLE est dirigée par MONICA BATA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA TREILLE ?

Le siège social de SCI LA TREILLE est situé 4 Che des Lauzieres Lieudit les Ramades, 84160 Lourmarin.

SCI LA TREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA TREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TREILLE.

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