SCI LA TRUFFE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA TRUFFE est une société civile immatriculée le 15 février 2006 sous le numéro SIREN 488 635 335. Elle est domiciliée Minuellou, 29140 Melgven. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par CATHERINE CZYSZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA TRUFFE
INSEE- Dénomination
- SCI LA TRUFFE
- SIREN
- 488 635 335
- SIRET (siège)
- 488 635 335 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR16488635335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 635 335
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 février 2006
- Siège social
- MINUELLOU, 29140, MELGVEN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA TRUFFE
Acquisition, gestion, construction, réfection, rénovation, réhabilitation, administration, exploitation par bail, location ou autrement de biens et droits immobiliers
Finances de SCI LA TRUFFE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA TRUFFE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 février 2006) · 20 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 février 2006) · 20 ans
Établissements de SCI LA TRUFFE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 29140 MELGVENSiègeActif
488 635 335 00026 · ouvert le 01 septembre 2015 · NAF 6820B
- 54710 LUDRESFermé
488 635 335 00018 · ouvert le 17 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA TRUFFE
INPIComptes annuels de SCI LA TRUFFE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TRUFFE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA TRUFFE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TRUFFE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TRUFFE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries content
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2023014924
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 mars 2026 · N° 20-12.526
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 03 mars 2026 · N° 2024002729
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 06 mai 2025 · N° 22/05601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 14 novembre 2024 · N° 23/15209
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 27 juin 2024 · N° 23/15209
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-11 référés
Décision du 27 mai 2024 · N° 24/00111
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 septembre 2017 · N° 15-23.693
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 septembre 2016 · N° 15-22.227
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 2016 · N° 15-16.511
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 27 mai 2015 · N° 13/07425
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 09 novembre 2011 · N° 10/00962
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 octobre 1994 · N° 93-44.217
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA TRUFFE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA TRUFFE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER
Immatriculée le 2015-12-03 · Début d'activité : 2015-09-01
- création
Date d'effet : 15 février 2006
Questions fréquentes sur SCI LA TRUFFE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA TRUFFE ?
Le numéro SIREN de SCI LA TRUFFE est 488 635 335. Le SIRET de son siège social est 488 635 335 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16488635335.
Qui dirige SCI LA TRUFFE ?
SCI LA TRUFFE est dirigée par CATHERINE CZYSZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA TRUFFE ?
Le siège social de SCI LA TRUFFE est situé Minuellou, 29140 Melgven.
SCI LA TRUFFE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA TRUFFE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA TRUFFE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TRUFFE.
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