SCI LA TRUITE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,1 M€
- Effectif
- Non publié
SCI LA TRUITE est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 2004, identifiée par le SIREN 478 609 738. Son siège social est situé 6 RUE de Clichy, 75009 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par Grégoire BUISSON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA TRUITE
INSEE- Dénomination
- SCI LA TRUITE
- SIREN
- 478 609 738
- SIRET (siège)
- 478 609 738 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR15478609738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 609 738
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 061 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 13 septembre 2004
- Siège social
- 6 RUE de Clichy, 75009, Paris
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA TRUITE
L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement, la vente et plus spécialement, l'opération suivante : Apport d'une maison d'habitation sise à SAINT-TROPEZ (VAR), formant le lot n 5 du lotissement PARC DE LA RABIOU ET PARC DES CANEBIERS.
Finances de SCI LA TRUITE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA TRUITE
INSEEAssocié indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (13 septembre 2004) · 22 ans
Établissements de SCI LA TRUITE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 75009 ParisSiègeActif
478 609 738 00024 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820B
- 83990 SAINT-TROPEZActif
478 609 738 00016 · ouvert le 26 juillet 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA TRUITE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LA TRUITE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TRUITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA TRUITE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TRUITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TRUITE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, juge de l'Execution
Décision du 24 avril 2026 · N° 25/01716
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 12 novembre 2024 · N° 23/01119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 18 juin 2024 · N° 23-84.737
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 18 octobre 2023 · N° 22/00478
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA TRUITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA TRUITE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Immatriculée le 2004-09-13 · Début d'activité : 2004-07-26
- création
Date d'effet : 13 septembre 2004
Questions fréquentes sur SCI LA TRUITE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA TRUITE ?
Le numéro SIREN de SCI LA TRUITE est 478 609 738. Le SIRET de son siège social est 478 609 738 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15478609738.
Qui dirige SCI LA TRUITE ?
SCI LA TRUITE est dirigée par Grégoire BUISSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA TRUITE ?
Le siège social de SCI LA TRUITE est situé 6 RUE de Clichy, 75009 Paris.
SCI LA TRUITE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA TRUITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA TRUITE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TRUITE.
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