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SCI LA TRUITE

Active
Siren521 723 346SCI28120 LES CHATELLIERS-NOTRE-DAMECréée le 13 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
900 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 521 723 346, SCI LA TRUITE est une SCI créée le 13 janvier 2010. Elle est domiciliée Le Grand Bois, 28120 Les Chatelliers-Notre-Dame. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PERRINE CHAPET exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA TRUITE

Dénomination
SCI LA TRUITE
SIREN
521 723 346
SIRET (siège)
521 723 346 00024
N° TVA intracommunautaire
FR69521723346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 723 346
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 janvier 2010
Siège social
LE GRAND BOIS, 28120, LES CHATELLIERS-NOTRE-DAME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA TRUITE

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

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Finances de SCI LA TRUITE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA TRUITE

PC

PERRINE CHAPET

Autre

Depuis la création (13 janvier 2010) · 16 ans

CC

CAROLINE CHAPET

Autre

Depuis la création (13 janvier 2010) · 16 ans

IC

ISABELLE CHAPET

Autre

Depuis la création (13 janvier 2010) · 16 ans

DC

DENIS CHAPET

Autre

Depuis la création (13 janvier 2010) · 16 ans

VR

VERONIQUE ROUZIES

Autre

Depuis la création (13 janvier 2010) · 16 ans

Établissements de SCI LA TRUITE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 28120 LES CHATELLIERS-NOTRE-DAMESiègeActif

    521 723 346 00024 · ouvert le 13 mars 2010 · NAF 6820B

  • 73550 LES ALLUESFermé

    521 723 346 00016 · ouvert le 13 mars 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA TRUITE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA TRUITE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TRUITE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA TRUITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TRUITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TRUITE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA TRUITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA TRUITE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

  2. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-13 · Début d'activité : 2010-03-13

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2010

Questions fréquentes sur SCI LA TRUITE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA TRUITE ?

Le numéro SIREN de SCI LA TRUITE est 521 723 346. Le SIRET de son siège social est 521 723 346 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69521723346.

Qui dirige SCI LA TRUITE ?

SCI LA TRUITE est dirigée par PERRINE CHAPET, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA TRUITE ?

Le siège social de SCI LA TRUITE est situé Le Grand Bois, 28120 Les Chatelliers-Notre-Dame.

SCI LA TRUITE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA TRUITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA TRUITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TRUITE.

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