SCI LA VAGUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 985 156, SCI LA VAGUE est une SCI créée le 1er août 2002. Elle est domiciliée 573 Rte de la Benoite, 83320 Carqueiranne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. ODILE MOUGIN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA VAGUE
INSEE- Dénomination
- SCI LA VAGUE
- SIREN
- 442 985 156
- SIRET (siège)
- 442 985 156 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR93442985156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 985 156
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 août 2002
- Siège social
- 573 RTE DE LA BENOITE, 83320, CARQUEIRANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA VAGUE
Administration gestion de tout bien immobilier acquisition
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Finances de SCI LA VAGUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA VAGUE
INSEEÉtablissements de SCI LA VAGUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83320 CARQUEIRANNESiègeActif
442 985 156 00011 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA VAGUE
INPIComptes annuels de SCI LA VAGUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA VAGUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA VAGUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA VAGUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA VAGUE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 juillet 2026 · N° 2026J00086
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 08
Décision du 08 avril 2026 · N° 2026P00543
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 10 mars 2026 · N° 2026000908
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou proroga
Décision du 20 janvier 2026 · N° 2025089504
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, surendettement-RP
Décision du 28 novembre 2025 · N° 25/03404
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 novembre 2025 · N° 2025J00085
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 novembre 2025 · N° 2025J00084
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Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 17 mars 2025 · N° 2025002797
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 27 février 2025 · N° 2025R00156
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 16 janvier 2025 · N° 21/14695
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 15 octobre 2024 · N° 23/10422
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 21 février 2024 · N° 21/17788
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Cour d'appel, chambre civile
Décision du 28 juin 2022 · N° 21/00572
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 juillet 2019 · N° 18-18.034
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 10e Chambre
Décision du 15 mars 2018 · N° 17/08852
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9
Décision du 07 septembre 2017 · N° 15/06383
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 27 octobre 2010 · N° 06/22882
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 31 mars 1993 · N° 88-17.973
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA VAGUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA VAGUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2002
Questions fréquentes sur SCI LA VAGUE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA VAGUE ?
Le numéro SIREN de SCI LA VAGUE est 442 985 156. Le SIRET de son siège social est 442 985 156 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93442985156.
Qui dirige SCI LA VAGUE ?
SCI LA VAGUE est dirigée par ODILE MOUGIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA VAGUE ?
Le siège social de SCI LA VAGUE est situé 573 Rte de la Benoite, 83320 Carqueiranne.
SCI LA VAGUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA VAGUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA VAGUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA VAGUE.
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