SCI LA VAUNOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA VAUNOISE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 novembre 1988, identifiée par le SIREN 348 550 161. Elle est domiciliée La Pierre Blanche, 35590 Saint-Gilles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-MICHEL BUSNEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA VAUNOISE
INSEE- Dénomination
- SCI LA VAUNOISE
- SIREN
- 348 550 161
- SIRET (siège)
- 348 550 161 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR01348550161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 550 161
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 829,39 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 novembre 1988
- Siège social
- LA PIERRE BLANCHE, 35590, SAINT-GILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA VAUNOISE
mise en valeur, administration exploitation, location et acquisition de biens immobiliers
Finances de SCI LA VAUNOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA VAUNOISE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mai 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mai 2017
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mai 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mai 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mai 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mai 2017
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mai 2017
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mai 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA VAUNOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35590 SAINT-GILLESSiègeActif
348 550 161 00015 · ouvert le 02 septembre 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA VAUNOISE
INPIComptes annuels de SCI LA VAUNOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA VAUNOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA VAUNOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA VAUNOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA VAUNOISE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 13 janvier 2026 · N° 24/01799
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 12 juin 2025 · N° 25/00133
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA VAUNOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA VAUNOISE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant Associé indéfiniment responsable : BUSNEL Jean-Michel Henri modification le 09 Mai 2017 ; Associé indéfiniment responsable : GALLAIS Benoit en fonction le 09 Mai 2017 ; Associé indéfiniment responsable : LABBE Jean-Yves en fonction le 09 Mai 2017 ; Associé indéfiniment responsable : BUREL Robert en fonction le 09 Mai 2017 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : MONVOISIN Loic en fonction le 09 Mai 2017 ; Associé indéfiniment responsable : GALLAIS André en fonction le 09 Mai 2017 ; Associé indéfiniment responsable : BUSNEL Alain en fonction le 09 Mai 2017 ; Associé indéfiniment responsable : BONNET Alain en fonction le 09 Mai 2017
- création
Date d'effet : 16 novembre 1988
Questions fréquentes sur SCI LA VAUNOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA VAUNOISE ?
Le numéro SIREN de SCI LA VAUNOISE est 348 550 161. Le SIRET de son siège social est 348 550 161 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01348550161.
Qui dirige SCI LA VAUNOISE ?
SCI LA VAUNOISE est dirigée par JEAN-MICHEL BUSNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA VAUNOISE ?
Le siège social de SCI LA VAUNOISE est situé La Pierre Blanche, 35590 Saint-Gilles.
SCI LA VAUNOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA VAUNOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA VAUNOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA VAUNOISE.
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