Checkers

SCI LA VELOTTE

Active
Siren326 554 516Société civile21410 FLEUREY-SUR-OUCHECréée le 23 février 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
54,9 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 326 554 516, SCI LA VELOTTE est une société civile créée le 23 février 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de Morcueil, 21410 Fleurey-sur-Ouche. L'entreprise déclare le code NAF 6619A comme activité principale. Elle est dirigée par DENIS MOISSENET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA VELOTTE

Dénomination
SCI LA VELOTTE
SIREN
326 554 516
SIRET (siège)
326 554 516 00012
N° TVA intracommunautaire
FR32326554516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 554 516
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
54 881,65 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
23 février 1983
Siège social
4 RUE DE MORCUEIL, 21410, FLEUREY-SUR-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCI LA VELOTTE

lavelotte.com03 81 82 00 00accueil@lavelotte.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SCI LA VELOTTE

Acquisition aménagement jouissance gestion location et aliénation de tous immeubles et notamment de deux maisons d'habitation situées à Fleurey-sur-Ouche "combe au Séné" (21) toutes opérations se rattachant à l'objet social.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA VELOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA VELOTTE

DM

DENIS MOISSENET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 février 1983) · 43 ans

Établissements de SCI LA VELOTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21410 FLEUREY-SUR-OUCHESiègeActif

    326 554 516 00012 · ouvert le 07 janvier 1983 · NAF 6619A

Documents juridiques de SCI LA VELOTTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2011

  • Acte

Dépôt du 08 août 2011

  • Acte

Dépôt du 13 avril 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA VELOTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA VELOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA VELOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA VELOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA VELOTTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA VELOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA VELOTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 1983

Questions fréquentes sur SCI LA VELOTTE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA VELOTTE ?

Le numéro SIREN de SCI LA VELOTTE est 326 554 516. Le SIRET de son siège social est 326 554 516 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32326554516.

Qui dirige SCI LA VELOTTE ?

SCI LA VELOTTE est dirigée par DENIS MOISSENET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LA VELOTTE ?

Le siège social de SCI LA VELOTTE est situé 4 rue de Morcueil, 21410 Fleurey-sur-Ouche.

SCI LA VELOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA VELOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA VELOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA VELOTTE.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Toutes les entreprises avec le code NAF 6619A

Entreprises à Fleurey-sur-Ouche

Toutes les entreprises à Fleurey-sur-Ouche