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SCI LA VOSNE

Active
Siren779 741 404SCI69100 VILLEURBANNECréée le 18 octobre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 779 741 404, SCI LA VOSNE est une SCI créée le 18 octobre 1983. Son siège social est situé 10 rue George Sand, 69100 Villeurbanne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ROBERT HURE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA VOSNE

Dénomination
SCI LA VOSNE
SIREN
779 741 404
SIRET (siège)
779 741 404 00056
N° TVA intracommunautaire
FR63779741404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 741 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 octobre 1983
Siège social
10 RUE GEORGE SAND, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de SCI LA VOSNE

La propriété, l'administration, l'exploitation, la gestion et la disposition des biens dont elle pourrait devenir propriétaire par la suite, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, et plus spécialement : une parcelle de terrain sise dans la partie sud d'une propriété de plus grande étendue située à NEUVILLE SUR SAONE Lieudit "La Vosne" Avenue Wissel, figurant au cadastre rénové de NEUVILLE SUR SAONE Lieudit La Vosne.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA VOSNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA VOSNE

RH

ROBERT HURE

Gérant

AR

ALINE RAVIER

Autre

Établissements de SCI LA VOSNE

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeActif

    779 741 404 00056 · ouvert le 20 janvier 1971 · NAF 6820B

  • 69270 SAINT ROMAIN AU MONT D'ORFermé

    779 741 404 00015 · ouvert le 03 juin 1994 · NAF 702C

  • 69250 FLEURIEU-SUR-SAONEFermé

    779 741 404 00023 · ouvert le 03 juin 1994 · NAF 702C

  • 69250 NEUVILLE-SUR-SAONEFermé

    779 741 404 00031 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 702C

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    779 741 404 00049 · ouvert le 17 novembre 2003 · NAF 6619A

Documents juridiques de SCI LA VOSNE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2009

  • Acte

Dépôt du 04 février 2004

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 28 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 16 juin 1994

  • Acte

Dépôt du 16 juin 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA VOSNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA VOSNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA VOSNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA VOSNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA VOSNE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT

    Décision du 04 mai 2026 · N° 25/03788

    Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA VOSNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA VOSNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    RAVIER Aline Henriette nom d'usage : HURE Aline devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 1983

Questions fréquentes sur SCI LA VOSNE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA VOSNE ?

Le numéro SIREN de SCI LA VOSNE est 779 741 404. Le SIRET de son siège social est 779 741 404 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63779741404.

Qui dirige SCI LA VOSNE ?

SCI LA VOSNE est dirigée par ROBERT HURE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA VOSNE ?

Le siège social de SCI LA VOSNE est situé 10 rue George Sand, 69100 Villeurbanne.

SCI LA VOSNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA VOSNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA VOSNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA VOSNE.

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