SCI LAMELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 86,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LAMELLE est une SCI immatriculée le 17 octobre 2017 sous le numéro SIREN 832 734 149. Elle est domiciliée 243 rue de l'Oeillade, 34980 Saint-Gely-du-Fesc. Son activité principale relève du code NAF 6832B. Elle est dirigée par GAEL BONNAFOUS, gérant.
Fiche d'identité de SCI LAMELLE
INSEE- Dénomination
- SCI LAMELLE
- SIREN
- 832 734 149
- SIRET (siège)
- 832 734 149 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR51832734149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 734 149
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 86 000 €
- Code NAF / APE
- 6832B
- Date de création
- 17 octobre 2017
- Siège social
- 243 RUE DE L'OEILLADE, 34980, SAINT-GELY-DU-FESC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LAMELLE
l'acquisition d'un terrain sis à FONTANES (34270) Lamelle et de tout autre bien ou droit immobilier, la mise n disposition gratuite dudit terrain au profit des associés, à usage notamment de terrain de loisirs, l'exploitation par bail ou autrement en vue de l'organisation
Finances de SCI LAMELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LAMELLE
INSEEÉtablissements de SCI LAMELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34980 SAINT-GELY-DU-FESCSiègeActif
832 734 149 00020 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6832B
- 34660 COURNONSECFermé
832 734 149 00012 · ouvert le 09 octobre 2017 · NAF 6832B
Documents juridiques de SCI LAMELLE
INPIComptes annuels de SCI LAMELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LAMELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LAMELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LAMELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LAMELLE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
Décision du 27 janvier 2026 · N° 2026000344
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 mai 2025 · N° 23/05914
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 10 juillet 2024 · N° 21/04339
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 25 juin 2024 · N° 21/01599
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 09 mai 2023 · N° 17/03231
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 02 novembre 2022 · N° 21/01658
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 février 2018 · N° 16-19.463
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 25 septembre 2014 · N° 13/23809
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 février 1998 · N° 96-14.725
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 octobre 1995 · N° 93-21.309
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LAMELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LAMELLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant : BONNAFOUS Gaël, René, Elie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-10-17 · Début d'activité : 2017-10-09
- création
Date d'effet : 17 octobre 2017
Questions fréquentes sur SCI LAMELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LAMELLE ?
Le numéro SIREN de SCI LAMELLE est 832 734 149. Le SIRET de son siège social est 832 734 149 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51832734149.
Qui dirige SCI LAMELLE ?
SCI LAMELLE est dirigée par GAEL BONNAFOUS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LAMELLE ?
Le siège social de SCI LAMELLE est situé 243 rue de l'Oeillade, 34980 Saint-Gely-du-Fesc.
SCI LAMELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LAMELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LAMELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LAMELLE.
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