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SCI LARUELLE

Active
Siren398 101 949SCI88230 LE VALTINCréée le 01 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LARUELLE est une SCI immatriculée le 1er septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 101 949. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Le Village le Valtin, 88230 Le Valtin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. JEAN LARUELLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LARUELLE

Dénomination
SCI LARUELLE
SIREN
398 101 949
SIRET (siège)
398 101 949 00012
N° TVA intracommunautaire
FR52398101949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 101 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 1994
Siège social
14 LE VILLAGE LE VALTIN, 88230, LE VALTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LARUELLE

ACQUISITION GESTION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI LARUELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LARUELLE

JL

JEAN LARUELLE

Gérant

Depuis la création (01 septembre 1994) · 32 ans

IL

ISABELLE LARUELLE

Gérant

Depuis la création (01 septembre 1994) · 32 ans

Établissements de SCI LARUELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88230 LE VALTINSiègeActif

    398 101 949 00012 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LARUELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI LARUELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LARUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LARUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LARUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LARUELLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LARUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LARUELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1994

Questions fréquentes sur SCI LARUELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LARUELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LARUELLE est 398 101 949. Le SIRET de son siège social est 398 101 949 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52398101949.

Qui dirige SCI LARUELLE ?

SCI LARUELLE est dirigée par JEAN LARUELLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LARUELLE ?

Le siège social de SCI LARUELLE est situé 14 Le Village le Valtin, 88230 Le Valtin.

SCI LARUELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LARUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LARUELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LARUELLE.

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