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SCI LE 11

Active
Siren504 761 354SCI25000 BESANCONCréée le 13 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions157 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 504 761 354, SCI LE 11 est une SCI créée le 13 juin 2008. Son siège social est situé 41 rue de Belfort, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE MILLOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE 11

Dénomination
SCI LE 11
SIREN
504 761 354
SIRET (siège)
504 761 354 00027
N° TVA intracommunautaire
FR02504761354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 761 354
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juin 2008
Siège social
41 RUE DE BELFORT, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE 11

Acquisition administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et notamment d'un immeuble situé à Besançon 11 avenue Victor Hugo

Finances de SCI LE 11

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE 11

PM

PHILIPPE MILLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juin 2008) · 18 ans

MS

MARC SPILMONT

Autre

Depuis la création (13 juin 2008) · 18 ans

Établissements de SCI LE 11

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    504 761 354 00027 · ouvert le 24 mai 2008 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    504 761 354 00019 · ouvert le 24 mai 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE 11

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE 11

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE 11. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE 11

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE 11. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

157 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE 11. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE 11 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE 11

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-13 · Début d'activité : 2008-05-24

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2008

Questions fréquentes sur SCI LE 11

Quel est le numéro SIREN de SCI LE 11 ?

Le numéro SIREN de SCI LE 11 est 504 761 354. Le SIRET de son siège social est 504 761 354 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02504761354.

Qui dirige SCI LE 11 ?

SCI LE 11 est dirigée par PHILIPPE MILLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE 11 ?

Le siège social de SCI LE 11 est situé 41 rue de Belfort, 25000 Besancon.

SCI LE 11 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE 11 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE 11 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE 11.

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