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SCI LE BANY

Active
Siren493 537 583SCI88140 BULGNEVILLECréée le 08 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 493 537 583, SCI LE BANY est une SCI créée le 8 janvier 2007. Son siège social est situé 12 rue de l’Eglise, 88140 Bulgneville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MURIEL FALOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE BANY

Dénomination
SCI LE BANY
SIREN
493 537 583
SIRET (siège)
493 537 583 00012
N° TVA intracommunautaire
FR08493537583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 537 583
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 janvier 2007
Siège social
12 RUE DE L’EGLISE, 88140, BULGNEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BANY

Acquisition, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens immobiliers

Finances de SCI LE BANY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BANY

MF

MURIEL FALOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2019

BP

BRUNO POINSOT

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE BANY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88140 BULGNEVILLESiègeActif

    493 537 583 00012 · ouvert le 14 décembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BANY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BANY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BANY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BANY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BANY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BANY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BANY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BANY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant, Associé : FALOT POINSOT Muriel né(e) FALOT

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2007

Questions fréquentes sur SCI LE BANY

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BANY ?

Le numéro SIREN de SCI LE BANY est 493 537 583. Le SIRET de son siège social est 493 537 583 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08493537583.

Qui dirige SCI LE BANY ?

SCI LE BANY est dirigée par MURIEL FALOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BANY ?

Le siège social de SCI LE BANY est situé 12 rue de l’Eglise, 88140 Bulgneville.

SCI LE BANY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BANY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BANY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BANY.

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