SCI LE BAOUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE BAOUS est une SCI immatriculée le 24 octobre 2002 sous le numéro SIREN 439 413 584. Elle est domiciliée Ld le Baous, 06440 Peillon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MARIE BOREL DE BRETIZEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE BAOUS
INSEE- Dénomination
- SCI LE BAOUS
- SIREN
- 439 413 584
- SIRET (siège)
- 439 413 584 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR94439413584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 413 584
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 24 octobre 2002
- Siège social
- LD LE BAOUS, 06440, PEILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BAOUS
Propriété, administration et exploitation par bail ou location des immeubles sis à Peillon, apportés à la Société ou qui seront apportés à l a Société au cours de sa vie sociale ou acquis par elle.
Finances de SCI LE BAOUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BAOUS
INSEEBODACCAutre
En poste depuis août 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2011
Autre
En poste depuis août 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2011
Autre
En poste depuis août 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 août 2011
Autre
En poste depuis juillet 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2021
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Marie-Agathe BOREL DE BRETIZEL
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de juillet 2021 à octobre 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE BAOUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06440 PEILLONSiègeActif
439 413 584 00012 · ouvert le 27 juillet 1972 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE BAOUS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE BAOUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BAOUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BAOUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BAOUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE BAOUS. Elle date de 1989. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 janvier 1989 · N° 88-60.604
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BAOUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BAOUS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant, Associé : RICHARD Alice Marie Jeanne Danielle
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Gérant : DERRIEN Cedric ; Associé : BOREL DE BRETIZEL Guillaume, Marie, Joseph, Pierre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Associé gérant : BOREL DE BRETIZEL Diane Marie Jeanne Germaine modification le 25 Juillet 2011 Associé gérant : BOREL DE BRETIZEL Alice Marie Jeanne Danielle modification le 25 Juillet 2011 Associé : BOREL DE BRETIZEL Sybille Geneviève Françoise Jeanne Marie en fonction le 25 Juillet 2011 Associé : BOREL DE BRETIZEL Béatrix Jeanne Marie-Thérèse en fonction le 25 Juillet 2011 Associé : BOREL de BRETIZEL Pierre Jean Emmanuel Marie en fonction le 25 Juillet 2011 Associé : BOREL DE BRETIZEL Jean Joseph Marie en fonction le 25 Juillet 2011
- création
Date d'effet : 24 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI LE BAOUS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BAOUS ?
Le numéro SIREN de SCI LE BAOUS est 439 413 584. Le SIRET de son siège social est 439 413 584 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94439413584.
Qui dirige SCI LE BAOUS ?
SCI LE BAOUS est dirigée par MARIE BOREL DE BRETIZEL, autre. L'entreprise compte 15 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BAOUS ?
Le siège social de SCI LE BAOUS est situé Ld le Baous, 06440 Peillon.
SCI LE BAOUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BAOUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BAOUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BAOUS.
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