SCI LE BARON
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 580 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 311 338, SCI LE BARON est une SCI créée le 7 juin 2002. Son siège social est situé 237 Che de Chateau Gombert Campagne la Baronne, 13013 Marseille. SCI LE BARON relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JACQUES MARECHAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE BARON
INSEE- Dénomination
- SCI LE BARON
- SIREN
- 442 311 338
- SIRET (siège)
- 442 311 338 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR22442311338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 311 338
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 580 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 juin 2002
- Siège social
- 237 CHE DE CHATEAU GOMBERT CAMPAGNE LA BARONNE, 13013, MARSEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BARON
Acquisition propriété misé en valeur transformation aménagement administration location de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI LE BARON
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INSEEÉtablissements de SCI LE BARON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13013 MARSEILLESiègeActif
442 311 338 00010 · ouvert le 27 mai 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BARON
INPIConformité de SCI LE BARON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BARON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
39 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BARON. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 02 août 2026 · N° 26/06203
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 02 août 2026 · N° 26/06199
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 02 août 2026 · N° 26/06198
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 02 août 2026 · N° 26/06205
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 02 août 2026 · N° 26/06201
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 02 août 2026 · N° 26/06202
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 02 août 2026 · N° 26/06204
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 02 août 2026 · N° 26/06200
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 16 mai 2026 · N° 26/03749
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 16 mai 2026 · N° 26/03760
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 16 mai 2026 · N° 26/03761
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 16 mai 2026 · N° 26/03762
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 16 mai 2026 · N° 26/03763
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 16 mai 2026 · N° 26/03764
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 16 mai 2026 · N° 26/03765
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Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 16 mai 2026 · N° 26/03766
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 23 mars 2026 · N° 24/02163
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Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/00957
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Cour d'appel, chambre-2 JCP
Décision du 27 janvier 2026 · N° 24/01603
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/01577
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BARON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BARON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juin 2002
Questions fréquentes sur SCI LE BARON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BARON ?
Le numéro SIREN de SCI LE BARON est 442 311 338. Le SIRET de son siège social est 442 311 338 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22442311338.
Qui dirige SCI LE BARON ?
SCI LE BARON est dirigée par JACQUES MARECHAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BARON ?
Le siège social de SCI LE BARON est situé 237 Che de Chateau Gombert Campagne la Baronne, 13013 Marseille.
SCI LE BARON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BARON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BARON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BARON.
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