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SCI LE BARON

Active
Siren444 254 353SCI51110 BOURGOGNE-FRESNECréée le 26 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 254 353, SCI LE BARON est une SCI créée le 26 novembre 2002. Son siège social est situé 6 RUE DE BRIMONTEL Bourgogne, 51110 Bourgogne-Fresne. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CLAUDE CLEMENT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE BARON

Dénomination
SCI LE BARON
SIREN
444 254 353
SIRET (siège)
444 254 353 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46444254353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 254 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 novembre 2002
Siège social
6 RUE DE BRIMONTEL Bourgogne, 51110, BOURGOGNE-FRESNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BARON

l'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles, droits et immobiliers, mobiliers ou financiers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE BARON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BARON

CC

CHARLES CLEMENT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 novembre 2002) · 23 ans

CC

CLAUDE CLEMENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 novembre 2002) · 23 ans

FC

FRANCOIS CLEMENT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 novembre 2002) · 23 ans

PC

PHILIPPE CLEMENT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 novembre 2002) · 23 ans

AM

ARLETTE MARASSE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI LE BARON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51110 BOURGOGNE-FRESNESiègeActif

    444 254 353 00014 · ouvert le 17 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BARON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BARON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BARON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BARON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BARON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BARON. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BARON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BARON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI LE BARON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BARON ?

Le numéro SIREN de SCI LE BARON est 444 254 353. Le SIRET de son siège social est 444 254 353 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46444254353.

Qui dirige SCI LE BARON ?

SCI LE BARON est dirigée par CLAUDE CLEMENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BARON ?

Le siège social de SCI LE BARON est situé 6 RUE DE BRIMONTEL Bourgogne, 51110 Bourgogne-Fresne.

SCI LE BARON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BARON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BARON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BARON.

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