SCI LE BAS CLEMENT

Active

Siren440 693 232SCI10100 ROMILLY-SUR-SEINECréée le 18 janvier 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

SCI LE BAS CLEMENT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 693 232. Elle est domiciliée av Jean Jaures Romilly sur Seine, 10100 Romilly-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE CLEMENT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE BAS CLEMENT

INSEE

Dénomination: SCI LE BAS CLEMENT
SIREN: 440 693 232
SIRET (siège): 440 693 232 00017
N° TVA intracommunautaire: FR69440693232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 693 232
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 500 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 18 janvier 2002
Siège social: AV JEAN JAURES ROMILLY SUR SEINE, 10100, ROMILLY-SUR-SEINE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LE BAS CLEMENT

Société Civile Immobilière

Finances de SCI LE BAS CLEMENT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BAS CLEMENT

INSEE

PHILIPPE CLEMENT

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2002) · 24 ans

HERVE LE BAS

Gérant

Depuis la création (18 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE BAS CLEMENT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

10100 ROMILLY-SUR-SEINESiègeActif
440 693 232 00017 · ouvert le 27 décembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BAS CLEMENT

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2002

Acte

Comptes annuels de SCI LE BAS CLEMENT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BAS CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BAS CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BAS CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BAS CLEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BAS CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BAS CLEMENT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

01 juillet 2024création
Date d'effet : 18 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI LE BAS CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BAS CLEMENT ?

Le numéro SIREN de SCI LE BAS CLEMENT est 440 693 232. Le SIRET de son siège social est 440 693 232 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69440693232.

Qui dirige SCI LE BAS CLEMENT ?

SCI LE BAS CLEMENT est dirigée par PHILIPPE CLEMENT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BAS CLEMENT ?

Le siège social de SCI LE BAS CLEMENT est situé av Jean Jaures Romilly sur Seine, 10100 Romilly-sur-Seine.