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SCI LE BASTIDON

Active
Siren438 598 294SCI13004 MarseilleCréée le 12 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
750 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 598 294, SCI LE BASTIDON est une SCI créée le 12 juillet 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 RUE des orgues, 13004 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par BLANCHETTE HATTIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE BASTIDON

Dénomination
SCI LE BASTIDON
SIREN
438 598 294
SIRET (siège)
438 598 294 00025
N° TVA intracommunautaire
FR79438598294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 598 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
750 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 juillet 2001
Siège social
14 RUE des orgues, 13004, Marseille
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE BASTIDON

Acquisition de biens immobiliers

Finances de SCI LE BASTIDON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BASTIDON

BH

BLANCHETTE HATTIER

Gérant

Depuis la création (12 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LE BASTIDON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13004 MarseilleSiègeActif

    438 598 294 00025 · ouvert le 26 janvier 2024 · NAF 6820A

  • 84400 GargasFermé

    438 598 294 00017 · ouvert le 14 juin 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE BASTIDON

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI LE BASTIDON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BASTIDON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BASTIDON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BASTIDON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BASTIDON. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BASTIDON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BASTIDON

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

    Immatriculée le 2024-04-15 · Début d'activité : 2024-01-26

  2. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI LE BASTIDON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BASTIDON ?

Le numéro SIREN de SCI LE BASTIDON est 438 598 294. Le SIRET de son siège social est 438 598 294 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79438598294.

Qui dirige SCI LE BASTIDON ?

SCI LE BASTIDON est dirigée par BLANCHETTE HATTIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE BASTIDON ?

Le siège social de SCI LE BASTIDON est situé 14 RUE des orgues, 13004 Marseille.

SCI LE BASTIDON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BASTIDON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BASTIDON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BASTIDON.

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