SCI LE BATAILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE BATAILLE est une SCI immatriculée le 16 août 1991 sous le numéro SIREN 382 742 864. Elle est domiciliée Le Cloup, 46100 Figeac. Son activité principale relève du code NAF 702C. La direction est assurée par LUCIEN COUDERC en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE BATAILLE
INSEE- Dénomination
- SCI LE BATAILLE
- SIREN
- 382 742 864
- SIRET (siège)
- 382 742 864 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR28382742864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 742 864
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 16 août 1991
- Siège social
- LE CLOUP, 46100, FIGEAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI LE BATAILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BATAILLE
INSEEÉtablissements de SCI LE BATAILLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 46100 FIGEACSiègeFermé
382 742 864 00012 · ouvert le 07 août 1991 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI LE BATAILLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE BATAILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BATAILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BATAILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BATAILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BATAILLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BATAILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BATAILLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 août 1991
Questions fréquentes sur SCI LE BATAILLE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BATAILLE ?
Le numéro SIREN de SCI LE BATAILLE est 382 742 864. Le SIRET de son siège social est 382 742 864 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28382742864.
Qui dirige SCI LE BATAILLE ?
SCI LE BATAILLE est dirigée par LUCIEN COUDERC, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE BATAILLE ?
Le siège social de SCI LE BATAILLE est situé Le Cloup, 46100 Figeac.
SCI LE BATAILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BATAILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BATAILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BATAILLE.
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