SCI LE BAZAR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE BAZAR est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2000, identifiée par le SIREN 433 160 538. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Mer, 83420 La Croix-Valmer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par DOMINIQUE DURAND, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SCI LE BAZAR
INSEE- Dénomination
- SCI LE BAZAR
- SIREN
- 433 160 538
- SIRET (siège)
- 433 160 538 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR77433160538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 160 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 octobre 2000
- Siège social
- 8 MER, 83420, LA CROIX-VALMER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BAZAR
Achat, vente, locations biens immobiliers
Finances de SCI LE BAZAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BAZAR
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis juillet 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juillet 2014
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE BAZAR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83420 LA CROIX-VALMERSiègeActif
433 160 538 00016 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE BAZAR
INPIComptes annuels de SCI LE BAZAR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BAZAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BAZAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BAZAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BAZAR. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 20 mai 2025 · N° 2025002400
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 05 février 2024 · N° 23/01601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale-2ème sect
Décision du 07 décembre 2023 · N° 22/02665
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 novembre 2016 · N° 15-15.368
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 23 juin 2010 · N° 09/25061
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 mai 1997 · N° 94-44.198
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 avril 1994 · N° 92-41.559
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 octobre 1993 · N° 89-45.622
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BAZAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BAZAR
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 11 octobre 2000
Questions fréquentes sur SCI LE BAZAR
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BAZAR ?
Le numéro SIREN de SCI LE BAZAR est 433 160 538. Le SIRET de son siège social est 433 160 538 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77433160538.
Qui dirige SCI LE BAZAR ?
SCI LE BAZAR est dirigée par DOMINIQUE DURAND, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BAZAR ?
Le siège social de SCI LE BAZAR est situé 8 Mer, 83420 La Croix-Valmer.
SCI LE BAZAR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BAZAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BAZAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BAZAR.
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