SCI LE BEAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 448 958 090, SCI LE BEAL est une SCI créée le 16 juin 2003. Son siège social est situé Chalet l'Ecuelle le Serre, 05350 Molines-en-Queyras. Son activité principale relève du code NAF 6820A. FRANCIS GARCIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE BEAL
INSEE- Dénomination
- SCI LE BEAL
- SIREN
- 448 958 090
- SIRET (siège)
- 448 958 090 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR85448958090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 958 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 16 juin 2003
- Siège social
- CHALET L'ECUELLE LE SERRE, 05350, MOLINES-EN-QUEYRAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BEAL
Acquisition, gestion, exploitation de tous biens
Finances de SCI LE BEAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BEAL
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mai 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE BEAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 05350 MOLINES-EN-QUEYRASSiègeActif
448 958 090 00020 · ouvert le 23 mai 2003 · NAF 6820A
- 05350 ARVIEUXFermé
448 958 090 00012 · ouvert le 23 mai 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE BEAL
INPIComptes annuels de SCI LE BEAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BEAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BEAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BEAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE BEAL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/02043
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BEAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BEAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Gérant, Associé : GARCIN Francis
- création
Date d'effet : 16 juin 2003
Questions fréquentes sur SCI LE BEAL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BEAL ?
Le numéro SIREN de SCI LE BEAL est 448 958 090. Le SIRET de son siège social est 448 958 090 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85448958090.
Qui dirige SCI LE BEAL ?
SCI LE BEAL est dirigée par FRANCIS GARCIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BEAL ?
Le siège social de SCI LE BEAL est situé Chalet l'Ecuelle le Serre, 05350 Molines-en-Queyras.
SCI LE BEAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BEAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BEAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BEAL.
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