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SCI LE BELEM

Active
Siren379 306 657SCI74330 EPAGNY METZ-TESSYCréée le 02 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
244 k€
Effectif
Non publié

SCI LE BELEM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 1990, identifiée par le SIREN 379 306 657. Son siège social est situé LD PARK NORD Metz-Tessy, 74330 Epagny Metz-Tessy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE BOUCHET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE BELEM

Dénomination
SCI LE BELEM
SIREN
379 306 657
SIRET (siège)
379 306 657 00014
N° TVA intracommunautaire
FR82379306657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 306 657
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
243 918 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 octobre 1990
Siège social
LD PARK NORD Metz-Tessy, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BELEM

Propriété, gestion, administration de tous biens et droits mobiliers et immobiliers.

Finances de SCI LE BELEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BELEM

DB

DOMINIQUE BOUCHET

Gérant

IB

ISABELLE BOUCHET

Autre

AB

ANNE-SOPHIE BOUCHET

Autre

PB

PIERRE BOUCHET

Autre

BM

BERNARD MARCILLAT

Gérant

PS

PAUL SERON

Autre

S

SCI CECIMATEST

Associé commandité

Anciens dirigeants (2)

DB

devient gérant BOUCHET

BOUCHET Dominique nom d'usage · de août 2011 à mars 2016

,S

, BOUCHET , BOUCHET , BOUCHET , SERON /MARCILLAT SERON

dissolution d'associés · de juillet 2008 à août 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE BELEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif

    379 306 657 00014 · ouvert le 07 septembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BELEM

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 08 février 2016

  • Acte

Dépôt du 12 août 2011

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de SCI LE BELEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BELEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BELEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BELEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BELEM. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BELEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BELEM

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    SERON Jean Michel nom d'usage : SERON n'est plus gérant. MARCILLAT Bernard nom d'usage : MARCILLAT devient gérant.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    BOUCHET Dominique nom d'usage : BOUCHET devient gérant.

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

    dissolution d'associés : SERON (Jean-Michel), BOUCHET (Pierre), BOUCHET (Emery, Isabelle), BOUCHET (Marzucchi, Anne-Sophie), SERON (Alain)/MARCILLAT (Alain)

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCI LE BELEM

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BELEM ?

Le numéro SIREN de SCI LE BELEM est 379 306 657. Le SIRET de son siège social est 379 306 657 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82379306657.

Qui dirige SCI LE BELEM ?

SCI LE BELEM est dirigée par DOMINIQUE BOUCHET, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BELEM ?

Le siège social de SCI LE BELEM est situé LD PARK NORD Metz-Tessy, 74330 Epagny Metz-Tessy.

SCI LE BELEM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BELEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BELEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BELEM.

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