SCI LE BELIER
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE BELIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 922 703. Son siège social est situé 55 Valberg Imm Alpazur, 06470 Peone. SCI LE BELIER relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). CHRISTELLE RICHON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE BELIER
INSEE- Dénomination
- SCI LE BELIER
- SIREN
- 443 922 703
- SIRET (siège)
- 443 922 703 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR25443922703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 922 703
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 28 octobre 2002
- Siège social
- 55 VALBERG IMM ALPAZUR, 06470, PEONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BELIER
Achat et gestion de biens immobiliers.
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Finances de SCI LE BELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BELIER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Christelle, Caroline, Tania CAMILLE
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2024 à juillet 2025
Sandrine, Elisabeth, Roseliine LOCQUENEUX
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de janvier 2024 à juillet 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE BELIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06470 PEONESiègeActif
443 922 703 00014 · ouvert le 05 juin 1974 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE BELIER
INPIConformité de SCI LE BELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BELIER. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rendu de décisions
Décision du 08 avril 2026 · N° 2025F00119
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 21 février 2024 · N° 22/01306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 01 mars 2010 · N° 08/06108
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 janvier 1998 · N° 95-43.160
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BELIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 28 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI LE BELIER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BELIER ?
Le numéro SIREN de SCI LE BELIER est 443 922 703. Le SIRET de son siège social est 443 922 703 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25443922703.
Qui dirige SCI LE BELIER ?
SCI LE BELIER est dirigée par CHRISTELLE RICHON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BELIER ?
Le siège social de SCI LE BELIER est situé 55 Valberg Imm Alpazur, 06470 Peone.
SCI LE BELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BELIER.
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