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SCI LE BEMONT

Active
Siren353 240 195SCI25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANSCréée le 01 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
110 k€
Effectif
Non publié

SCI LE BEMONT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 1990, identifiée par le SIREN 353 240 195. Elle est domiciliée 13 rue du Motier, 25510 Pierrefontaine-les-Varans. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par BERNARD CANTENEUR, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE BEMONT

Dénomination
SCI LE BEMONT
SIREN
353 240 195
SIRET (siège)
353 240 195 00019
N° TVA intracommunautaire
FR59353240195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 240 195
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
109 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 février 1990
Siège social
13 RUE DU MOTIER, 25510, PIERREFONTAINE-LES-VARANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BEMONT

L'acquisition, la propriété, la prise à bail, la construction, la location l'exploitation et la mise en valeur d'un immeuble à usage d'habitation et commercial, sis à pierrefontaine les varans 1 rue des chalets.

Finances de SCI LE BEMONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BEMONT

BC

BERNARD CANTENEUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 août 2014

BC

BENOIT CANTENEUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE BEMONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANSSiègeActif

    353 240 195 00019 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE BEMONT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BEMONT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BEMONT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BEMONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BEMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BEMONT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BEMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BEMONT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé : CANTENEUR Bernard Gérant, Associé : CANTENEUR Benoit

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1990

Questions fréquentes sur SCI LE BEMONT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BEMONT ?

Le numéro SIREN de SCI LE BEMONT est 353 240 195. Le SIRET de son siège social est 353 240 195 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59353240195.

Qui dirige SCI LE BEMONT ?

SCI LE BEMONT est dirigée par BERNARD CANTENEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BEMONT ?

Le siège social de SCI LE BEMONT est situé 13 rue du Motier, 25510 Pierrefontaine-les-Varans.

SCI LE BEMONT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BEMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BEMONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BEMONT.

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