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SCI LE BERNON

Active
Siren347 626 145SCI30200 BAGNOLS-SUR-CEZECréée le 04 août 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE BERNON est une SCI immatriculée le 4 août 1988 sous le numéro SIREN 347 626 145. Le siège social de l'entreprise se trouve 1718 Che de Lagaraud, 30200 Bagnols-sur-Ceze. Son activité principale relève du code NAF 6820A. MURIEL MUSELLI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE BERNON

Dénomination
SCI LE BERNON
SIREN
347 626 145
SIRET (siège)
347 626 145 00028
N° TVA intracommunautaire
FR19347626145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 626 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 août 1988
Siège social
1718 CHE DE LAGARAUD, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE BERNON

L'acquisition la mise en valeur l'administration l'exploitation la location de tous immeubles en france et a l'etranger et de droits immobiliers

Finances de SCI LE BERNON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BERNON

MM

MURIEL MUSELLI

Autre

Depuis la création (04 août 1988) · 38 ans

MR

MAURICE ROUSSON

Autre

Depuis la création (04 août 1988) · 38 ans

Établissements de SCI LE BERNON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeActif

    347 626 145 00028 · ouvert le 02 juin 1988 · NAF 6820A

  • 30330 CONNAUXFermé

    347 626 145 00010 · ouvert le 02 juin 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE BERNON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BERNON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BERNON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BERNON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BERNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BERNON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BERNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BERNON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 04 août 1988

Questions fréquentes sur SCI LE BERNON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BERNON ?

Le numéro SIREN de SCI LE BERNON est 347 626 145. Le SIRET de son siège social est 347 626 145 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19347626145.

Qui dirige SCI LE BERNON ?

SCI LE BERNON est dirigée par MURIEL MUSELLI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BERNON ?

Le siège social de SCI LE BERNON est situé 1718 Che de Lagaraud, 30200 Bagnols-sur-Ceze.

SCI LE BERNON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BERNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BERNON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BERNON.

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