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SCI LE BOCAL

Active
Siren795 086 370SCI69200 VENISSIEUXCréée le 05 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
80,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE BOCAL est une SCI immatriculée le 5 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 086 370. Son siège social est situé 16 rue Robert Legodec, 69200 Venissieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SMINA AIT YAHIA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE BOCAL

Dénomination
SCI LE BOCAL
SIREN
795 086 370
SIRET (siège)
795 086 370 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22795086370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 086 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
80 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 septembre 2013
Siège social
16 RUE ROBERT LEGODEC, 69200, VENISSIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BOCAL

Gestion, administration, mise en valeur, exploitation par voie de location ou autrement de tout terrain, immeuble ou fraction d'immeuble dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition, de construction, d'apport en nature ou tout autre opération.

Finances de SCI LE BOCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BOCAL

SA

SMINA AIT YAHIA

Gérant

Depuis la création (05 septembre 2013) · 13 ans

JP

JUSTINE POISSON

Autre

Depuis la création (05 septembre 2013) · 13 ans

MP

MATHILDE POISSON

Autre

Depuis la création (05 septembre 2013) · 13 ans

TP

TRISTAN POISSON

Autre

Depuis la création (05 septembre 2013) · 13 ans

JP

JACK POISSON

Gérant

Depuis la création (05 septembre 2013) · 13 ans

Établissements de SCI LE BOCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69200 VENISSIEUXSiègeActif

    795 086 370 00017 · ouvert le 16 juillet 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BOCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BOCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BOCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BOCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BOCAL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BOCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BOCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-16

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2013

Questions fréquentes sur SCI LE BOCAL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOCAL ?

Le numéro SIREN de SCI LE BOCAL est 795 086 370. Le SIRET de son siège social est 795 086 370 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22795086370.

Qui dirige SCI LE BOCAL ?

SCI LE BOCAL est dirigée par SMINA AIT YAHIA, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BOCAL ?

Le siège social de SCI LE BOCAL est situé 16 rue Robert Legodec, 69200 Venissieux.

SCI LE BOCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BOCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BOCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOCAL.

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