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SCI LE BOIS NOIR

Active
Siren415 011 998SCI48170 LAUBERTCréée le 12 janvier 1998

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
8,4 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 415 011 998, SCI LE BOIS NOIR est une SCI créée le 12 janvier 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte du Lac de Charpal, 48170 Laubert. SCI LE BOIS NOIR relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SERGE SEGALA, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE BOIS NOIR

Dénomination
SCI LE BOIS NOIR
SIREN
415 011 998
SIRET (siège)
415 011 998 00028
N° TVA intracommunautaire
FR72415011998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 011 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
8 384,75 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 janvier 1998
Siège social
RTE DU LAC DE CHARPAL, 48170, LAUBERT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LE BOIS NOIR

Acquisition, prise à bail, location, administration, crédit-bail ou autrement de tous immeubles bâtis et non bâtis

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Finances de SCI LE BOIS NOIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE BOIS NOIR

SS

SERGE SEGALA

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 juillet 2018

CP

CHANTAL PREJET-ROUSSET

Associé indéfiniment responsable

FS

Fredy SEGALA

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 10 juin 2025

YS

Yannick SEGALA

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 10 juin 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE BOIS NOIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48170 LAUBERTSiègeActif

    415 011 998 00028 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BOIS NOIR

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 01 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 01 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI LE BOIS NOIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOIS NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BOIS NOIR. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BOIS NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE BOIS NOIR

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SEGALA Fredy

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mende

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SEGALA Serge ; Associé indéfiniment responsable : SEGALA Fredy ; Associé indéfiniment responsable : SEGALA Yannick

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SEGALA Serge

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 1998

Questions fréquentes sur SCI LE BOIS NOIR

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOIS NOIR ?

Le numéro SIREN de SCI LE BOIS NOIR est 415 011 998. Le SIRET de son siège social est 415 011 998 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72415011998.

Qui dirige SCI LE BOIS NOIR ?

SCI LE BOIS NOIR est dirigée par SERGE SEGALA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BOIS NOIR ?

Le siège social de SCI LE BOIS NOIR est situé Rte du Lac de Charpal, 48170 Laubert.

SCI LE BOIS NOIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BOIS NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BOIS NOIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOIS NOIR.