SCI LE BONNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 482 559 093, SCI LE BONNARD est une SCI créée le 30 mai 2005. Elle est domiciliée Lieudit le Bonnard, 73330 Domessin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JOSETTE VALAX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE BONNARD
INSEE- Dénomination
- SCI LE BONNARD
- SIREN
- 482 559 093
- SIRET (siège)
- 482 559 093 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR15482559093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 559 093
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mai 2005
- Siège social
- LIEUDIT LE BONNARD, 73330, DOMESSIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BONNARD
L'acquisition de biens immobiliers la mise en valeur, l'administration, l'exploitation par location ou autrement de tous immeubles et droits mobiliers et immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
Finances de SCI LE BONNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BONNARD
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE BONNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73330 DOMESSINSiègeActif
482 559 093 00018 · ouvert le 24 février 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BONNARD
INPIComptes annuels de SCI LE BONNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BONNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BONNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BONNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BONNARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BONNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BONNARD
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant : VALAX Josette Hélène Associé indéfiniment responsable : VALAX Josette Hélène Associé indéfiniment responsable : REY Jacques Georges Associé indéfiniment responsable : REY Daniel
- création
Date d'effet : 30 mai 2005
Questions fréquentes sur SCI LE BONNARD
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BONNARD ?
Le numéro SIREN de SCI LE BONNARD est 482 559 093. Le SIRET de son siège social est 482 559 093 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15482559093.
Qui dirige SCI LE BONNARD ?
SCI LE BONNARD est dirigée par JOSETTE VALAX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BONNARD ?
Le siège social de SCI LE BONNARD est situé Lieudit le Bonnard, 73330 Domessin.
SCI LE BONNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BONNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BONNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BONNARD.
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