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SCI LE BONSOL

Active
Siren433 544 665SCI33190 MORIZESCréée le 20 novembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
768 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 544 665, SCI LE BONSOL est une SCI créée le 20 novembre 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Bonsol, 33190 Morizes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PASCAL SAGNE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE BONSOL

Dénomination
SCI LE BONSOL
SIREN
433 544 665
SIRET (siège)
433 544 665 00014
N° TVA intracommunautaire
FR01433544665Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 544 665
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
768 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 novembre 2000
Siège social
3 BONSOL, 33190, MORIZES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BONSOL

Acquisition, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou pas, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement

Finances de SCI LE BONSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BONSOL

DM

DELPHINE MORO

Autre

Depuis la création (20 novembre 2000) · 25 ans

PS

PASCAL SAGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 2000) · 25 ans

Établissements de SCI LE BONSOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33190 MORIZESSiègeActif

    433 544 665 00014 · ouvert le 20 octobre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BONSOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BONSOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BONSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BONSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BONSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BONSOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BONSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BONSOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2000

Questions fréquentes sur SCI LE BONSOL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BONSOL ?

Le numéro SIREN de SCI LE BONSOL est 433 544 665. Le SIRET de son siège social est 433 544 665 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01433544665.

Qui dirige SCI LE BONSOL ?

SCI LE BONSOL est dirigée par PASCAL SAGNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BONSOL ?

Le siège social de SCI LE BONSOL est situé 3 Bonsol, 33190 Morizes.

SCI LE BONSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BONSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BONSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BONSOL.

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