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SCI LE BOSC

Active
Siren418 520 482SCI30116 Bez-et-EsparonCréée le 23 avril 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
53,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 418 520 482, SCI LE BOSC est une SCI créée le 23 avril 1998. Son siège social est situé Le Bosc, 30116 Bez-et-Esparon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. ERIC DOULCIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE BOSC

Dénomination
SCI LE BOSC
SIREN
418 520 482
SIRET (siège)
418 520 482 00013
N° TVA intracommunautaire
FR54418520482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 520 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
53 357,16 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 avril 1998
Siège social
LE BOSC, 30116, Bez-et-Esparon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BOSC

L'acquisition et la gestion d'une propriété sis à BEZ ET ESPARON, LE BOSC

Finances de SCI LE BOSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BOSC

ED

ERIC DOULCIER

Autre

En poste depuis juillet 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 juillet 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE BOSC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30116 Bez-et-EsparonSiègeFermé

    418 520 482 00013 · ouvert le 28 mars 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE BOSC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2008

  • Acte

Dépôt du 23 avril 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BOSC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BOSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BOSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BOSC. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BOSC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES

    DOULCIER Hubert nom d'usage : DOULCIER Hubert n'est plus gérant.DOULCIER Eric Jean-Luc nom d'usage : DOULCIER Eric devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 1998

Questions fréquentes sur SCI LE BOSC

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOSC ?

Le numéro SIREN de SCI LE BOSC est 418 520 482. Le SIRET de son siège social est 418 520 482 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54418520482.

Qui dirige SCI LE BOSC ?

SCI LE BOSC est dirigée par ERIC DOULCIER, autre.

Où se situe le siège social de SCI LE BOSC ?

Le siège social de SCI LE BOSC est situé Le Bosc, 30116 Bez-et-Esparon.

SCI LE BOSC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BOSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOSC.

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