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SCI LE BOSC

Active
Siren888 700 713SCI34600 BEDARIEUXCréée le 08 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE BOSC est une SCI immatriculée le 8 septembre 2020 sous le numéro SIREN 888 700 713. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Imp du Caroux, 34600 Bedarieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. STEPHANE PONS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE BOSC

Dénomination
SCI LE BOSC
SIREN
888 700 713
SIRET (siège)
888 700 713 00017
N° TVA intracommunautaire
FR18888700713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 888 700 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 septembre 2020
Siège social
4 IMP DU CAROUX, 34600, BEDARIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BOSC

L'acquisition, l'administration, l'exploitation par bail, location, sous-location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire, usufruitière ou nue-propriétaire par acquisition, crédit-bail ou autrement et notamment, l'acquisition d'un bien immobilier situé PRAE Michel Chevalier Lot n°9 34700 LE BOSC. Plus généralement, toutes opérations financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet, susceptible d'en favoriser la réalisation.

Finances de SCI LE BOSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BOSC

SP

STEPHANE PONS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 septembre 2020) · 6 ans

P

PP CAR HOLDING

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 septembre 2020) · 6 ans

Établissements de SCI LE BOSC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34600 BEDARIEUXSiègeActif

    888 700 713 00017 · ouvert le 31 juillet 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BOSC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BOSC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BOSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BOSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BOSC. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BOSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BOSC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-09-08 · Début d'activité : 2020-07-31

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2020

Questions fréquentes sur SCI LE BOSC

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOSC ?

Le numéro SIREN de SCI LE BOSC est 888 700 713. Le SIRET de son siège social est 888 700 713 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18888700713.

Qui dirige SCI LE BOSC ?

SCI LE BOSC est dirigée par STEPHANE PONS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BOSC ?

Le siège social de SCI LE BOSC est situé 4 Imp du Caroux, 34600 Bedarieux.

SCI LE BOSC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BOSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BOSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOSC.

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