SCI LE BOSPHORE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE BOSPHORE est une SCI immatriculée le 15 avril 1993 sous le numéro SIREN 390 838 472. Elle est domiciliée 49 rue 49 rue d'Eich Sarralbe, 57430 Sarralbe. Son activité principale relève du code NAF 702A. Elle est dirigée par SERDAL TUNA, gérant.
Fiche d'identité de SCI LE BOSPHORE
INSEE- Dénomination
- SCI LE BOSPHORE
- SIREN
- 390 838 472
- SIRET (siège)
- 390 838 472 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR89390838472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 838 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 573,47 €
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 15 avril 1993
- Siège social
- 49 RUE 49 RUE D'EICH SARRALBE, 57430, SARRALBE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI LE BOSPHORE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BOSPHORE
INSEEÉtablissements de SCI LE BOSPHORE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 57430 SARRALBESiègeFermé
390 838 472 00012 · ouvert le 08 octobre 1992 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LE BOSPHORE
INPIComptes annuels de SCI LE BOSPHORE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BOSPHORE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BOSPHORE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOSPHORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BOSPHORE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-10
Décision du 21 novembre 2025 · N° 2025015648
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 octobre 2025 · N° 2025P00373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 08 octobre 2025 · N° 2025P00373
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 02 juillet 2025 · N° 24/04664
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 10 avril 2025 · N° 2025F00305
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 mars 2024 · N° 22-21.704
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 28 mars 2024 · N° 19/01738
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 15 juin 2022 · N° 20/02249
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 janvier 2022 · N° 19-26.073
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 mai 2017 · N° 16-16.625
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BOSPHORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BOSPHORE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 1993
Questions fréquentes sur SCI LE BOSPHORE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOSPHORE ?
Le numéro SIREN de SCI LE BOSPHORE est 390 838 472. Le SIRET de son siège social est 390 838 472 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89390838472.
Qui dirige SCI LE BOSPHORE ?
SCI LE BOSPHORE est dirigée par SERDAL TUNA, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE BOSPHORE ?
Le siège social de SCI LE BOSPHORE est situé 49 rue 49 rue d'Eich Sarralbe, 57430 Sarralbe.
SCI LE BOSPHORE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BOSPHORE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BOSPHORE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOSPHORE.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
