SCI LE BOURBONNAIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 120 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE BOURBONNAIS est une SCI immatriculée le 19 mars 1998 sous le numéro SIREN 343 029 575. Son siège social est situé Le Bourg, 03300 La Chapelle. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par STEPHANE LALLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE BOURBONNAIS
INSEE- Dénomination
- SCI LE BOURBONNAIS
- SIREN
- 343 029 575
- SIRET (siège)
- 343 029 575 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR23343029575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 029 575
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 120 344,54 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 mars 1998
- Siège social
- LE BOURG, 03300, LA CHAPELLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BOURBONNAIS
Acquisition, administration exploitation par bail, location de tout immeuble
Finances de SCI LE BOURBONNAIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BOURBONNAIS
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 février 2017
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
Jacques-Hubert, Marie, François LAMY
Gérant, Associé · de février 2017 à février 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE BOURBONNAIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 03300 LA CHAPELLESiègeActif
343 029 575 00028 · ouvert le 13 février 1998 · NAF 6820A
- 71100 CHALON-SUR-SAONEFermé
343 029 575 00010 · ouvert le 23 novembre 1987 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI LE BOURBONNAIS
INPIComptes annuels de SCI LE BOURBONNAIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BOURBONNAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BOURBONNAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOURBONNAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BOURBONNAIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BOURBONNAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BOURBONNAIS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Gérant, Associé : LAMY Jacques-Hubert, Marie, François
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Gérant, Associé : LALLE Stéphane, Jacques, Marcel, Pierre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Gérant, Associé : LALLE Stéphane, Jacques, Marcel, Pierre
- création
Date d'effet : 19 mars 1998
Questions fréquentes sur SCI LE BOURBONNAIS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOURBONNAIS ?
Le numéro SIREN de SCI LE BOURBONNAIS est 343 029 575. Le SIRET de son siège social est 343 029 575 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23343029575.
Qui dirige SCI LE BOURBONNAIS ?
SCI LE BOURBONNAIS est dirigée par STEPHANE LALLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 11 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BOURBONNAIS ?
Le siège social de SCI LE BOURBONNAIS est situé Le Bourg, 03300 La Chapelle.
SCI LE BOURBONNAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BOURBONNAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BOURBONNAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOURBONNAIS.
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