SCI LE BOUTEILLER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE BOUTEILLER est une SCI immatriculée le 6 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 199 735. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte des Alpes Robion, 84440 Robion. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par PATRICE FRELY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE BOUTEILLER
INSEE- Dénomination
- SCI LE BOUTEILLER
- SIREN
- 390 199 735
- SIRET (siège)
- 390 199 735 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR16390199735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 199 735
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 mars 1993
- Siège social
- RTE DES ALPES ROBION, 84440, ROBION
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BOUTEILLER
L'acquisition d'un terrain l'édification d'une clinique vétérinaire son aménagement et son agencement la propriété l'administration et l'exploitation par bail ou autrement des dits biens dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition et plus généralement la propriété la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers
Finances de SCI LE BOUTEILLER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BOUTEILLER
INSEEÉtablissements de SCI LE BOUTEILLER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84440 ROBIONSiègeActif
390 199 735 00015 · ouvert le 02 mars 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE BOUTEILLER
INPIComptes annuels de SCI LE BOUTEILLER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BOUTEILLER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BOUTEILLER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOUTEILLER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BOUTEILLER. Elles s'échelonnent de 1992 à 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 novembre 1995 · N° 94-40.534
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 juillet 1994 · N° 93-70.189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 novembre 1992 · N° 91-70.302
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BOUTEILLER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BOUTEILLER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mars 1993
Questions fréquentes sur SCI LE BOUTEILLER
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOUTEILLER ?
Le numéro SIREN de SCI LE BOUTEILLER est 390 199 735. Le SIRET de son siège social est 390 199 735 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16390199735.
Qui dirige SCI LE BOUTEILLER ?
SCI LE BOUTEILLER est dirigée par PATRICE FRELY, gérant. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BOUTEILLER ?
Le siège social de SCI LE BOUTEILLER est situé Rte des Alpes Robion, 84440 Robion.
SCI LE BOUTEILLER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BOUTEILLER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BOUTEILLER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOUTEILLER.
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