SCI LE BRIAND
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 5,0 k€
SCI LE BRIAND est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 339 547. Son siège social est situé Dom Domaine de Montgermont Chez Denis Allard, 77310 Pringy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SOPHIE MEILLAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE BRIAND
INSEE- Dénomination
- SCI LE BRIAND
- SIREN
- 440 339 547
- SIRET (siège)
- 440 339 547 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR00440339547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 339 547
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 décembre 2001
- Siège social
- DOM DOMAINE DE MONTGERMONT CHEZ DENIS ALLARD, 77310, PRINGY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BRIAND
acquisition de tous biens immobiliers, propriété administration et exploitation par bail location ou autrement de terrains ou immeubles.
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Finances de SCI LE BRIAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BRIAND
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 février 2016
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE BRIAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77310 PRINGYSiègeActif
440 339 547 00018 · ouvert le 30 novembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BRIAND
INPIConformité de SCI LE BRIAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BRIAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BRIAND. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 11 juin 2026 · N° 2025F01841
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 11 mai 2026 · N° 2026L00872
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 16 mars 2026 · N° 2026L00536
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juin 1993 · N° 90-44.683
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BRIAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BRIAND
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Associé indéfiniment responsable : ALLARD Denis Jean Arthur modification le 10 Février 2016 Gérant Associé indéfiniment responsable : MEILLAUD Sophie Janine Huguette Suzanne en fonction le 10 Février 2016
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Gérant associé indéfiniment responsable : ALLARD Denis Jean Arthur modification le 16 Mai 2012 Associé indéfiniment responsable : MONNET Julien Camille Associé indéfiniment responsable : BOUVIER Isabelle Marie Annick Associé indéfiniment responsable : SOCIETE CIVILE SOGEPONO en fonction le 16 Mai 2012
- création
Date d'effet : 19 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI LE BRIAND
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BRIAND ?
Le numéro SIREN de SCI LE BRIAND est 440 339 547. Le SIRET de son siège social est 440 339 547 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00440339547.
Qui dirige SCI LE BRIAND ?
SCI LE BRIAND est dirigée par SOPHIE MEILLAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BRIAND ?
Le siège social de SCI LE BRIAND est situé Dom Domaine de Montgermont Chez Denis Allard, 77310 Pringy.
SCI LE BRIAND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BRIAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BRIAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BRIAND.
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