SCI LE BRIAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE BRIAND est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2020, identifiée par le SIREN 890 725 849. Son siège social est situé 1 rue Jules Mathez, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MARLENE CABLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE BRIAND
INSEE- Dénomination
- SCI LE BRIAND
- SIREN
- 890 725 849
- SIRET (siège)
- 890 725 849 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR25890725849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 725 849
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 novembre 2020
- Siège social
- 1 RUE JULES MATHEZ, 25300, PONTARLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BRIAND
La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, construction, échange, apport ou autrement éventuellement ou exceptionnellement, l'aliénation de ceux de ces immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente, échange ou apport en société. Pour la réalisation de cet objet, la gérance peut effectuer toutes opérations non susceptibles de porter atteinte à la nature civile de l'activité sociale.
Finances de SCI LE BRIAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BRIAND
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 novembre 2020) · 5 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 novembre 2020) · 5 ans
Établissements de SCI LE BRIAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25300 PONTARLIERSiègeActif
890 725 849 00016 · ouvert le 06 octobre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BRIAND
INPIComptes annuels de SCI LE BRIAND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BRIAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BRIAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BRIAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BRIAND. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 11 juin 2026 · N° 2025F01841
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 11 mai 2026 · N° 2026L00872
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 16 mars 2026 · N° 2026L00536
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 juin 1993 · N° 90-44.683
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BRIAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BRIAND
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-09 · Début d'activité : 2020-10-06
- création
Date d'effet : 09 novembre 2020
Questions fréquentes sur SCI LE BRIAND
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BRIAND ?
Le numéro SIREN de SCI LE BRIAND est 890 725 849. Le SIRET de son siège social est 890 725 849 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25890725849.
Qui dirige SCI LE BRIAND ?
SCI LE BRIAND est dirigée par MARLENE CABLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BRIAND ?
Le siège social de SCI LE BRIAND est situé 1 rue Jules Mathez, 25300 Pontarlier.
SCI LE BRIAND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BRIAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BRIAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BRIAND.
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