SCI LE BROGLIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,1 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 511 338 840, SCI LE BROGLIE est une SCI créée le 25 mars 2009. Son siège social est situé 13 rue Maurice de Broglie Mas Guerido, 66330 Cabestany. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. LIONEL LELIEVRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE BROGLIE
INSEE- Dénomination
- SCI LE BROGLIE
- SIREN
- 511 338 840
- SIRET (siège)
- 511 338 840 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR41511338840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 338 840
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 050 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 mars 2009
- Siège social
- 13 RUE MAURICE DE BROGLIE MAS GUERIDO, 66330, CABESTANY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BROGLIE
Acquisition, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous biens et autres droits immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire ultérieurement
Finances de SCI LE BROGLIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BROGLIE
INSEESARL IMPRIMERIE DU MAS
Autre
Depuis la création (25 mars 2009) · 17 ans
Établissements de SCI LE BROGLIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66330 CABESTANYSiègeActif
511 338 840 00016 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BROGLIE
INPIComptes annuels de SCI LE BROGLIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BROGLIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BROGLIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BROGLIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BROGLIE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BROGLIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BROGLIE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 mars 2009
Questions fréquentes sur SCI LE BROGLIE
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BROGLIE ?
Le numéro SIREN de SCI LE BROGLIE est 511 338 840. Le SIRET de son siège social est 511 338 840 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41511338840.
Qui dirige SCI LE BROGLIE ?
SCI LE BROGLIE est dirigée par LIONEL LELIEVRE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BROGLIE ?
Le siège social de SCI LE BROGLIE est situé 13 rue Maurice de Broglie Mas Guerido, 66330 Cabestany.
SCI LE BROGLIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BROGLIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BROGLIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BROGLIE.
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