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SCI LE BRUAND

Active
Siren411 082 993SCI25000 BESANCONCréée le 26 février 1997

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
183 k€

SCI LE BRUAND est une SCI immatriculée le 26 février 1997 sous le numéro SIREN 411 082 993. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 B rue Nicolas Bruand, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par YVES CAICHIOLO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE BRUAND

Dénomination
SCI LE BRUAND
SIREN
411 082 993
SIRET (siège)
411 082 993 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12411082993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 082 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
182 938,82 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 février 1997
Siège social
19 B RUE NICOLAS BRUAND, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BRUAND

ACQUISITION TRANSFORMATION GESTION D'UN IMMEUBLE SIS A BESANCON 19BIS, RUE NICOLAS BRUAND

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Finances de SCI LE BRUAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE BRUAND

YC

YVES CAICHIOLO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 février 1997) · 29 ans

JM

JOANNE MCGUINNESS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 février 1997) · 29 ans

Établissements de SCI LE BRUAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    411 082 993 00014 · ouvert le 31 janvier 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BRUAND

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 1997

  • Acte

Conformité de SCI LE BRUAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BRUAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE BRUAND. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BRUAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE BRUAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 février 1997

Questions fréquentes sur SCI LE BRUAND

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BRUAND ?

Le numéro SIREN de SCI LE BRUAND est 411 082 993. Le SIRET de son siège social est 411 082 993 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12411082993.

Qui dirige SCI LE BRUAND ?

SCI LE BRUAND est dirigée par YVES CAICHIOLO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BRUAND ?

Le siège social de SCI LE BRUAND est situé 19 B rue Nicolas Bruand, 25000 Besancon.

SCI LE BRUAND est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BRUAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BRUAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BRUAND.