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SCI LE BRUC

Active
Siren344 881 735Société civile82390 DURFORT-LACAPELETTECréée le 21 mai 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 881 735, SCI LE BRUC est une société civile créée le 21 mai 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve Saint Hubert, 82390 Durfort-Lacapelette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. La direction est assurée par FRANCIS SEGALA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE BRUC

Dénomination
SCI LE BRUC
SIREN
344 881 735
SIRET (siège)
344 881 735 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52344881735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 881 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
21 mai 1988
Siège social
SAINT HUBERT, 82390, DURFORT-LACAPELETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BRUC

ACQUISITION RECONSTRUCTION AMELIORATION D'UN IMMEUBLE SIS A MONTAUBAN 6 RUE ESPINASSE AINSI QUE D'AUTRES IMMEUBLES VOISINS OU NON, GESTION DISPOSITION DE CES BIENS.

Finances de SCI LE BRUC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BRUC

FS

FRANCIS SEGALA

Gérant

Depuis la création (21 mai 1988) · 38 ans

Établissements de SCI LE BRUC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82390 DURFORT-LACAPELETTESiègeActif

    344 881 735 00015 · ouvert le 31 mars 1988 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LE BRUC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LE BRUC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BRUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BRUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BRUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BRUC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BRUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BRUC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 1988

Questions fréquentes sur SCI LE BRUC

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BRUC ?

Le numéro SIREN de SCI LE BRUC est 344 881 735. Le SIRET de son siège social est 344 881 735 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52344881735.

Qui dirige SCI LE BRUC ?

SCI LE BRUC est dirigée par FRANCIS SEGALA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE BRUC ?

Le siège social de SCI LE BRUC est situé Saint Hubert, 82390 Durfort-Lacapelette.

SCI LE BRUC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BRUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BRUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BRUC.

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