SCI LE BRUSC 4D
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 561 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE BRUSC 4D est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 2009, identifiée par le SIREN 513 534 297. Son siège social est situé 5 Imp des Violettes, 42570 Saint-Heand. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par YOHAN DEPALLE, autre.
Fiche d'identité de SCI LE BRUSC 4D
INSEE- Dénomination
- SCI LE BRUSC 4D
- SIREN
- 513 534 297
- SIRET (siège)
- 513 534 297 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR15513534297Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 534 297
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 561 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 juillet 2009
- Siège social
- 5 IMP DES VIOLETTES, 42570, SAINT-HEAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BRUSC 4D
Acquisition, administration, gestion et entretien de tous immeubles et droits immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE BRUSC 4D
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BRUSC 4D
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE BRUSC 4D
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42570 SAINT-HEANDSiègeActif
513 534 297 00017 · ouvert le 23 juin 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BRUSC 4D
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LE BRUSC 4D
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BRUSC 4D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BRUSC 4D
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BRUSC 4D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BRUSC 4D n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BRUSC 4D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BRUSC 4D
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Associé : SAUMET Claire Renée Luce modification le 16 Mars 2012 Associé : DEPALLE Natacha Jeanine Michèle Associé : DEPALLE Yohan Jean Julien Gérant : SAUMET Claire Renée Luce en fonction le 16 Mars 2012
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-06 · Début d'activité : 2009-06-23
- création
Date d'effet : 06 juillet 2009
Questions fréquentes sur SCI LE BRUSC 4D
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BRUSC 4D ?
Le numéro SIREN de SCI LE BRUSC 4D est 513 534 297. Le SIRET de son siège social est 513 534 297 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15513534297.
Qui dirige SCI LE BRUSC 4D ?
SCI LE BRUSC 4D est dirigée par YOHAN DEPALLE, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BRUSC 4D ?
Le siège social de SCI LE BRUSC 4D est situé 5 Imp des Violettes, 42570 Saint-Heand.
SCI LE BRUSC 4D est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BRUSC 4D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BRUSC 4D est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BRUSC 4D.
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