CheckersProcédures

SCI LE BSA

Active
Siren378 896 526SCI34500 BEZIERSCréée le 25 juin 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 896 526, SCI LE BSA est une SCI créée le 25 juin 1990. Elle est domiciliée 8 bd de la Liberte, 34500 Beziers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN BOTET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE BSA

Dénomination
SCI LE BSA
SIREN
378 896 526
SIRET (siège)
378 896 526 00019
N° TVA intracommunautaire
FR37378896526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 896 526
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 146,94 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 juin 1990
Siège social
8 BD DE LA LIBERTE, 34500, BEZIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BSA

Acquisition d'un terrain sis 8 Bld de la Liberte à Béziers, rénovation sur ce terrain de l'immeuble s'y trouvant. Location d'immeubles bâtis ou non bâtis.

Finances de SCI LE BSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BSA

LA

LAURENT AVRILLEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juin 1990) · 36 ans

JB

JEAN BOTET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juin 1990) · 36 ans

OS

OLIVIER STOUVENOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 juin 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LE BSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34500 BEZIERSSiègeActif

    378 896 526 00019 · ouvert le 25 juin 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BSA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BSA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 1990

Questions fréquentes sur SCI LE BSA

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BSA ?

Le numéro SIREN de SCI LE BSA est 378 896 526. Le SIRET de son siège social est 378 896 526 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37378896526.

Qui dirige SCI LE BSA ?

SCI LE BSA est dirigée par JEAN BOTET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BSA ?

Le siège social de SCI LE BSA est situé 8 bd de la Liberte, 34500 Beziers.

SCI LE BSA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BSA.