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SCI LE BUT

Active
Siren439 268 897SCI78270 BLARUCréée le 24 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions124 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE BUT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 septembre 2001, identifiée par le SIREN 439 268 897. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue du But, 78270 Blaru. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ARNAUD PELLETIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE BUT

Dénomination
SCI LE BUT
SIREN
439 268 897
SIRET (siège)
439 268 897 00014
N° TVA intracommunautaire
FR11439268897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 268 897
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 septembre 2001
Siège social
17 RUE DU BUT, 78270, BLARU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BUT

Acquisition administration de tous biens immobiliers l'emprunt des fonds nécessaires à la réalisation de l'objet

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE BUT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BUT

AP

ARNAUD PELLETIER

Gérant

Depuis la création (24 septembre 2001) · 25 ans

CP

CHRISTIANE PIGNOT

Autre

Depuis la création (24 septembre 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LE BUT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78270 BLARUSiègeActif

    439 268 897 00014 · ouvert le 05 juillet 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BUT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2005

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BUT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BUT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BUT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

124 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BUT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BUT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 septembre 2001

Questions fréquentes sur SCI LE BUT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BUT ?

Le numéro SIREN de SCI LE BUT est 439 268 897. Le SIRET de son siège social est 439 268 897 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11439268897.

Qui dirige SCI LE BUT ?

SCI LE BUT est dirigée par ARNAUD PELLETIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BUT ?

Le siège social de SCI LE BUT est situé 17 rue du But, 78270 Blaru.

SCI LE BUT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BUT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BUT.

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