SCI LE C VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 70,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 512 303 330, SCI LE C VERT est une société civile créée le 14 mai 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue du Champ du Feu, 67300 Schiltigheim. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CHRISTOPHE RAIGUE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE C VERT
INSEE- Dénomination
- SCI LE C VERT
- SIREN
- 512 303 330
- SIRET (siège)
- 512 303 330 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR01512303330Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 303 330
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 70 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 mai 2009
- Siège social
- 14 RUE DU CHAMP DU FEU, 67300, SCHILTIGHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE C VERT
ACHATS VENTES LOCATIONS
Finances de SCI LE C VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE C VERT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 mai 2009) · 17 ans
Établissements de SCI LE C VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67300 SCHILTIGHEIMSiègeActif
512 303 330 00017 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE C VERT
INPIComptes annuels de SCI LE C VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE C VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE C VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE C VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE C VERT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE C VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE C VERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-06-01
- création
Date d'effet : 14 mai 2009
Questions fréquentes sur SCI LE C VERT
Quel est le numéro SIREN de SCI LE C VERT ?
Le numéro SIREN de SCI LE C VERT est 512 303 330. Le SIRET de son siège social est 512 303 330 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01512303330.
Qui dirige SCI LE C VERT ?
SCI LE C VERT est dirigée par CHRISTOPHE RAIGUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE C VERT ?
Le siège social de SCI LE C VERT est situé 14 rue du Champ du Feu, 67300 Schiltigheim.
SCI LE C VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE C VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE C VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE C VERT.
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