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SCI LE CABANON

Active
Siren442 730 339SCI74190 PASSYCréée le 17 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions28 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CABANON est une SCI immatriculée le 17 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 730 339. Le siège social de l'entreprise se trouve 847 av de l'Aerodrome, 74190 Passy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MICHEL MOREL VULLIEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CABANON

Dénomination
SCI LE CABANON
SIREN
442 730 339
SIRET (siège)
442 730 339 00029
N° TVA intracommunautaire
FR02442730339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 730 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juillet 2002
Siège social
847 AV DE L'AERODROME, 74190, PASSY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CABANON

ACQUISITION - ADMINISTRATION PA R BAIL - LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI LE CABANON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CABANON

MM

MICHEL MOREL VULLIEZ

Gérant

Depuis la création (17 juillet 2002) · 24 ans

JV

JOSE VIZCAINO DOCON

Gérant

Depuis la création (17 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LE CABANON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74190 PASSYSiègeActif

    442 730 339 00029 · ouvert le 08 juillet 2002 · NAF 6820B

  • 74700 SALLANCHESFermé

    442 730 339 00011 · ouvert le 08 juillet 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LE CABANON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CABANON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CABANON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CABANON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CABANON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CABANON. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CABANON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CABANON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI LE CABANON

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CABANON ?

Le numéro SIREN de SCI LE CABANON est 442 730 339. Le SIRET de son siège social est 442 730 339 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02442730339.

Qui dirige SCI LE CABANON ?

SCI LE CABANON est dirigée par MICHEL MOREL VULLIEZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CABANON ?

Le siège social de SCI LE CABANON est situé 847 av de l'Aerodrome, 74190 Passy.

SCI LE CABANON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CABANON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CABANON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CABANON.

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